Vous l’avez fait.
La jungle remplie de lions de l’immobilier. La mer avec tous ses requins de la finance. La rivière qui pullule de pirahnas de la négociation. Vous les avez tous vaincus !
C’est maintenant le moment des réjouissances. Passons en revue quelques détails intéressants avant d’ouvrir le champagne.
Le blabla légal du notaire
La partie la moins amusante en premier. Sachez que les notaires aussi ont leur lot de blabla juridique. Comme je n’aime pas signer des choses inutiles, j’ai passé en revue chaque détail de l’acte d’achat.
Je suis tombé sur des phrases croustillantes comme :
- “L’acheteur prend d’ores et déjà acte que les micros fissures dues aux retraits de matériaux de nature différente ne pourront pas être considérées comme défauts de construction.”
- Ou “L’attention de l’acheteur est également attirée sur l’existence possible d’hypothèques légales pouvant encore être inscrites sur l’appartement après son transfert. Il déclare notamment savoir que les artisans et entrepreneurs peuvent requérir l’inscription de telles hypothèques en garantie de leurs créances lorsqu’ils ont fourni des matériaux et/ou du travail, dans les quatre mois à compter dès la fin des travaux.”
Je me rappelle m’être dit “Mais ils se foutent de qui !!!”.
Je leur ai demandé de supprimer ces phrases qui n’étaient pas acceptables pour une nouvelle construction.
J’ai discuté avec le notaire et ma société créancière, et ils m’ont tous dit que c’était des paragraphes standard et que, dans cette situation, avec ce constructeur immobilier, il n’y aurait aucun problème.
J’avais deux choix : me battre contre un notaire établi et un promoteur immobilier, ou accepter et signer tout de suite.
J’ai choisi la seconde option. De par la confiance que j’avais en ces gens, mais surtout à cause de la fatigue de toutes ces étapes, j’ai signé.
Quand j’y repense, un an plus tard, je ne peux toujours pas croire que des gens soient payés pour écrire de telles clauses. Je me demande dans quel procès nous aurions pu nous retrouver si l’un des entrepreneurs du constructeur avait fait faillite…
Si vous, cher lecteur, venez du monde juridique, je serais heureux d’entendre votre avis !
Parlons d’argent
Revenons dans notre zone de confort !
Il est maintenant temps de montrer votre argent !!!
Notre transaction a été divisée en deux parties : la première avec l’acompte pour réserver le bien en juillet (nous avons convenu d’un peu moins de 10% de la valeur totale), et la deuxième lorsque nous avons reçu la clé et signé chez le notaire en février (les 90% restants, incluant les frais de transaction).
Transfert de votre premier acompte
Si vous achetez votre bien par le biais d’une vente à terme — i.e. vous achetez l’appartement/la maison maintenant, mais n’en serez le propriétaire que dans quelques mois lors de la signature finale — vous devez transférer votre premier acompte lorsque vous allez chez le notaire pour la première signature qui verrouille la transaction entre vous et le constructeur (astuce de pro : assurez-vous de transférer l’argent quelques jours avant le rendez-vous, afin d’être sûr que ce soit sur le compte bancaire du notaire lorsque vous signez).
Dans notre cas, cette signature a eu lieu deux semaines après que nous ayons conclu avec le constructeur.
Nous nous sommes mis d’accord pour un paiement de CHF 60'000.
Si vous devez débloquer de l’argent ou des comptes, gardez à l’esprit cette situation de vente à terme où vous pourriez avoir besoin d’argent avant la signature finale.
Transfert de votre paiement final
Ensuite, il y a le jour J lorsque le bien immobilier est transféré à votre nom. Lorsque vous obtenez réellement la clé.
Nous avons utilisé du cash restant, ainsi que l’argent de nos deuxième et troisième piliers pour cette deuxième partie de la transaction.
N’oubliez pas de répartir vos retraits sur deux années fiscales pour économisez sur les impôts.
Un point à noter est que cet argent est directement envoyé sur le compte du notaire — vous n’en voyez jamais la couleur sur votre propre compte.
Une autre question qui me titillait : quand doit-on transférer la dernière partie de l’argent ? Est-ce qu’ils en ont besoin longtemps avant le jour J, ce qui signifie qu’on a moins de temps pour épargner ? Heureusement non. Il vous suffit de vous assurer que ce soit sur le compte du notaire lorsque vous procédez à la dernière signature — sinon, je pense que la transaction immobilière ne peut pas avoir lieu.
Qui reçoit combien d’argent au final ?
Je me suis aussi demandé comment les impôts sur la transaction devaient être payés. Devrais-je verser de l’argent à une entité fiscale distincte ? Est-ce que je recevrais une facture des frais de notaire longtemps après l’achat ?
C’est en fait assez simple : vous, l’acheteur, transférez tout l’argent au notaire qui gère ensuite la distribution au constructeur, aux impôts, et à eux-mêmes.
La répartition a été la suivante dans notre situation :
+ Valeur totale du bien = 700k
+ Remboursement des cédules hypothécaire au constructeur = 3.5k
+ Droits de transfert au canton (3,3%) = 23k
+ Registre foncier + frais de notaire (1,7%, plus bas dans notre cas)
+ Registre foncier du canton = 2.5k
+ Frais de notaire = 6k
=> Montant total = 735k
Un résumé de nos paiements ci-dessous :
- Premier acompte (en juillet) = 60k
- 2ème pilier M. MP (en novembre) = 29k
- 3ème pilier Mme MP (en décembre) = 16k
- 3ème pilier M. MP (en janvier) = 20k
- Hypothèque (en février) = 555k
- Versement final (en février) = 55k
Tradition suisse
Ou est-ce un truc qui se fait dans le milieu immobilier ? Je ne sais pas. Néanmoins, il est de coutume que le vendeur invite l’acheteur à prendre un café ou un déjeuner pour fêter ça après la signature. Nous avons eu droit au café — je savais que j’aurais dû acheter un manoir !
Champagne s’il vous plaît
Je suis sûr que l’info que vous avez attendu tout au long de cette série est la marque de champagne que MP recommande pour célébrer un tel événement, n’est-ce pas ?!?
Bravo pour la patience. Je vais vous la révéler maintenant !
Nous avons choisi le champagne préféré de ma femme : un Laurent Perrier Rosé. Aussi savoureux et chic que le design de la bouteille !
Prochaine étape : Phase de workshops
Félicitations pour votre achat. Maintenant, il est temps de passer à la partie la plus cool (et stressante) : la personnalisation de votre bien immobilier. Nous avons eu la chance d’être parfaitement alignés avec Mme MP quant à nos goûts, mais c’était quand même toute une expérience.
Nous allons passer en revue tous les détails de cette phase de conception, et partager tout ce qu’on a appris en cours de route.
Si vous êtes sur le chemin de l’accession à la propriété (ou déjà propriétaire), laissez-nous savoir si vous avez fait face à des spécificités concernant le notaire ou le versement de votre acompte — ainsi que votre choix de breuvage pour célébrer cet événement !
